Année 2016

Délibérations et avis de la CLE du SAGE Leyre en 2016.
Nombre de délibérations: 0
Nombre d'avis: 3


Avis 2016-03: Prélèvement Eau Potable et définition de périmètres de protection. Commune de Le Tuzan.

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Avis 2016-03: Prélèvement, production et distribution d'eau potable. Mise en place des périmètres de protection.

Procédure: Dossier de déclaration (code de l'environnement).

Commune concernée: Le Tuzan.

Organisme demandeur de l'avis: DDTM de Gironde.

Avis: compatible avec le SAGE Leyre, avec 4 prescriptions.

Bureau de coordination du 02 juin 2016.



Avis 2016-02: Autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation dans le département des landes.

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Avis 2016-02: Autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zones de répartition des eaux.

Procédure: Dossier d'autorisation (code de l'environnement).

Communes concernées: Communes landaises du SAGE (Argelouse, Belhade, Callen, Commensacq, Garein, Labouheyre, Labrit, Le sen, Lencouacq, Liposthey, Luglon, Luxey, Mano, Moustey, Pissos, Sabres, Saugnacq et muret, Solferino, Sore, Trensacq, Vert, Ychoux).

Structure concernée: AGIL Association de Gestion de l'Irrigation Landaise.

Organisme demandeur de l'avis: DDTM des Landes.

Avis: compatible avec le SAGE Leyre, avec 2 conditions.



Avis 2016-01: Demande d'autorisation d'ouverture de travaux d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux. Commune de Lugos

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Avis 2016-01: Demande d'autorisation d'ouverture de travaux d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux.

Procédure: Dossier d'autorisation (code minier).

Commune concernée: Lugos.

Organisme demandeur: DDTM de Gironde - services des procédures environnementales.

Avis: compatible avec le SAGE Leyre, avec 5 prescriptions.

Bureau de coordination du 09 février 2016.