Année 2015

Délibérations et avis de la CLE du SAGE Leyre en 2015.
Nombre de délibérations: 7
Nombre d'avis: 7


Avis 2015-07 : Projet de SAGE "Etangs Littoraux Born et Buch"

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Avis 2015-07 : Projet de SAGE "Etangs Littoraux Born et Buch".

Avis commun avec le Parc naturel régional des Landes de Gascogne.

Procédure: Consultation.

Organisme demandeur de l'avis : Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE Born et Buch.

Avis favorable avec 3 prescriptions.

Bureau de coordination du 17 septembre 2015.



Avis 2015-06 : Projet d'installation d'un système d'irrigation en maraichage biologique. Commune de Biganos.

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Avis 2015-06 : Projet d'installation d'un système d'irrigation en maraichage biologique.

Procédure: Consultation.

Commune concernée: Biganos.

Organisme demandeur de l'avis: Département de la Gironde.

Avis favorable.

Bureau de coordination du 17 septembre 2015.



Avis 2015-05 et Délibération 2015-07: Projet de PAMM Golfe de Gascogne

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Objet de la délibération: Avis sur le projet de Plan d'Action pour le Milieu Marin (PAMM) 2016-2021.

Organisme demandeur: Préfecture maritime de la Région Atlantique.

Avis favorable.

Séance plénière du 14 avril 2015.



Avis 2015-04: Autorisation saisonnière de prélèvements d'eau d'irrigation dans le départements des Landes.

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Avis 2015-04: Autorisation saisonnière de prélèvements d'eau d'irrigation hors zones de répartition des eaux (2015-2016).

Procédure: Dossier d'autorisation (code de l'environnement).

Communes concernées: Communes landaises du SAGE (Argelouse, Belhade, Callen, Commensacq, Garein, Labouheyre, Labrit, Le sen, Lencouacq, Liposthey, Luglon, Luxey, Mano, Moustey, Pissos, Sabres, Saugnacq et muret, Solferino, Sore, Trensacq, Vert, Ychoux).

Structure concernée: AGIL Association de Gestion de l'Irrigation Landaise.

Organisme demandeur de l'avis: DDTM des Landes.



Avis 2015-03 et Délibération 2015-06: Projet de PGRI 2016-2021

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Objet de la délibération: Avis sur le projet de Plan de Gestion des Risques Inondation (PGRI) 2016-2021.

Organisme demandeur: Préfecture de la région Midi-Pyrénées.

Avis favorable avec 4 remarques.

Séance plénière du 14 avril 2015.



Avis 2015-02 : Elevage de porcs SAS Le Lay / FIPSO - Augmentation d'effectifs et révision des plans d'épandage de lisier et de compost

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Avis 2015-02 : Élevage de porcs SAS Le Lay / FIPSO - Augmentation d'effectifs et révision des plans d'épandage de lisier et de compost.

Procédure: Autorisation (ICPE).

Communes concernées: Saint-Symphorien, Bourideys, Sore, Parentis, Commensacq, Lue.

Organisme demandeur de l'avis: Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP) de la Gironde.

Bureau de coordination du 4 mars 2015.



AVIS 2015-01 et Délibération 2015-05: Projet de SDAGE / PDM Adour-Garonne 2016-2021

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Objet de la délibération: Avis sur le projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Adour-Garonne et sur le Programme de Mesures (PDM) 2016-2021.

Organisme demandeur: Comité de bassin Adour-Garonne.

Avis favorable avec 12 remarques.

Séance plénière du 14 avril 2015.



Délibération 2015-04: Election du représentant à la CLE du SAGE Ciron

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Objet de la délibération: Élection du représentant à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE Ciron.

Séance plénière du 27 janvier 2015.



Délibération 2015-03 : Election du bureau de la CLE

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Objet de la délibération: Élection du bureau de coordination de la Commission Locale de l'Eau.

Séance plénière du 27 janvier 2015.



Délibération 2015-02: Règles de fonctionnement de la CLE

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Objet de la délibération: Règles de fonctionnement de la Commission Locale de l'Eau.

Séance plénière du 27 janvier 2015.



Délibération 2015-01: Election du Président de la CLE

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Objet de la délibération: Élection du Président de la Commission Locale de l'Eau.

Séance plénière du 27 janvier 2015.