Arrêtés préfectoraux

Arrêtés préfectoraux
Consulter l'arrêté d'approbation du SAGE révisé, les arrêtés de composition de la CLE et les arrêtés de périmètres.


Arrêté préfectoral du 13 février 2013 portant approbation du SAGE Leyre

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Cet arrêté concerne l'approbation du SAGE révisé. Il a été signé entre le Préfet de la Gironde et le Préfet des Landes le 13 février 2013.



Arrêté préfectoral du 9 mai 2016 modifiant la composition de la CLE du SAGE Leyre

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Arrêté préfectoral du 9 mai 2016 modifiant la composition de la CLE du SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés



Arrêté préfectoral du 9 juin 2015 modifiant la composition de la CLE du SAGE Leyre

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Arrêté préfectoral du 9 juin 2015 modifiant la composition de la CLE du SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés (période 2015-2020)



Arrêté du 05 janvier 2015 portant composition de la CLE du SAGE Leyre

Taille du fichier 148,48 kB (publié le 21/06/2016 17:40) Télécharger

Arrêté du 05 janvier 2015 portant composition de la CLE du SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés



Arrêté de périmètre du 9 décembre 2013

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Arrêté inter-préfectoral du 9 décembre 2013 portant modification du périmètre du SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés.



Arrêté de périmètre du 13 juillet 2001

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Arrêté préfectoral du 13 juillet 2001 délimitant le périmètre du SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés.